Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) EXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GREEN EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque GREEN EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL (société anonyme) - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France - SIREN 342252400
CABINET DE BOISSE & COLAS Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, matériel (machines) pour la défense des végétaux contre les parasites, tondeuses à gazon (machines), motoculteurs (machines), pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machine destinée à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents, machines destinées au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses (machines). Outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, tondeuses à gazon (instrument à main), pulvérisateurs pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses (outils à main). Véhicules terrestres, tracteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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